[CASE BASKET] 2010-2011 quel avenir ?

[tyram]

Non rassurez vous . La fede va pondre ses calendriers vendredi . Ils seront réalises mercredi .
D' après le communique sur le site de la fede . NM1 et NF1 sous réserve .

[FABIEN]

Euh ... Il y a un lockout en France??

Dans l'effectif pour l'instant il y a simmons fransisco n'kote et pegon

J'aime lol !!!!!

[Boytoubab]

Non rassurez vous . La fede va pondre ses calendriers vendredi . Ils seront réalises mercredi .
D' après le communique sur le site de la fede . NM1 et NF1 sous réserve .

Ils n'ont pas encore été fait en y incluant toutes les possibilités?...la je rêve!

[chicoland]

Non rassurez vous . La fede va pondre ses calendriers vendredi . Ils seront réalises mercredi .
D' après le communique sur le site de la fede . NM1 et NF1 sous réserve .

Ils n'ont pas encore été fait en y incluant toutes les possibilités?...la je rêve!

C'est vraiment surprenant, qu'après le TGI la commission de contrôle le cnosf,
Le case a encore besoin de fournir des justificatifs ....

[DESPRES]

Suite au communiqué diffusé sur le site de la FFBB le 25 juillet 2011et constatant des inexactitudes, le CASE Basket vous communique des extraits dudit compte rendu :


« Lors de l’audience de conciliation, le conciliateur n’a pas été en mesure de constater d’accord entre les parties susceptibles de mettre un terme définitif au litige. Il lui revient donc la tâche, en vertu des dispositions des articles R. 141-5 et suivants du Code du sport, de formuler une proposition de conciliation.

Sur ce, vu les mémoires et les documents versés au dossier,

Le conciliateur souhaite d’abord rappeler que la loi du terrain reste dans un championnat sportif, la première règle au regard de la pratique du sport. Il reconnaît cependant qu’aujourd’hui, les règles à respecter dans un championnat national, tel que le championnat de France masculin de Pro B ou le championnat de France féminin de LF2, ne sont plus simplement sportives ; …….

……..

Il n’en reste pas moins que le conciliateur se doit de procéder à un contrôle minimum portant sur la réalité de l’examen par les instances de la commission de contrôle de gestion (CCG) des éléments comptables qui lui ont été présentés par l’association CASE SAINT-ETIENNE BASKET, afin de vérifier que la procédure de contrôle de gestion a été régulièrement suivie.

……..

Pour autant, le conciliateur considère qu’une telle analyse est particulièrement rigoureuse et ne tient pas suffisamment compte des circonstances de l’espèce. Comme l’a à juste raison fait remarquer le club requérant, l’intégralité de son passif pourrait, à terme, être épongée par les revenus supplémentaires susmentionnés. Il s’ensuit que, si dans une logique comptable, la situation nette du club requérant était négative au 30 juin 2011, sa capacité financière n’en sera pas moins potentiellement rétablie dès l’entame de la saison sportive 2011/2012.

En tout état de cause, le conciliateur relève que cette hypothèse est exclusivement conditionnée par l’appréciation que fera la tribunal de grande instance de Saint-Etienne du plan de redressement qui lui sera présenté par le club requérant et des garanties qui seront apportées, à cette occasion, par l’administrateur judiciaire. Dès lors, il serait, du point de vue du conciliateur, regrettable de ne pas permettre à ce dernier, ainsi qu’au club requérant, comme a pourtant souhaité le faire le juge en prorogeant, à plusieurs reprises, le terme de la période d’observation, de présenter le plan qu’ils s’attachent à arrêter depuis plusieurs mois et qui pourrait être susceptible de sortir définitivement l’association, dans un cadre judiciaire strict, des difficultés financières qui entravent son bon fonctionnement.

Le conciliateur relève au surplus qu’une telle solution ne présente aucun risque pour l’équilibre des championnats fédéraux, dès lors que l’engagement des équipes premières masculine et féminine du club requérant dans les championnats professionnels nécessite, en toutes hypothèses, l’accord préalable de la commission de contrôle de gestion de la ligue nationale de basket-ball, laquelle pourra se réunir postérieurement à l’audience programmée devant le tribunal et ainsi statuer en toute connaissance de cause sur la viabilité de l’association et de l’union qu’elle projette de constituer avec plusieurs autres associations sportives.

Cela étant dit, et c’est le second point, le conciliateur entend bien que, nonobstant l’éventuel rétablissement de la santé financière du club requérant, la FFBB considère que les équipes premières de ce dernier ont indument obtenu le droit d’accéder aux championnats professionnels, compte tenu de dépassement de l’encadrement des charges de personnels constaté et estime qu’il serait contraire à l’éthique sportive de ne pas prendre des mesures à leur encontre à ce titre.

Le conciliateur adhère bien entendu à un tel raisonnement, sous réserve néanmoins qu’une « tricherie » ou, à tout le moins, un « avantage sportif indu » soit effectivement caractérisé. A ce propos, le conciliateur ne peut que regretter le profond désaccord qui subsiste entre les parties sur la réalité d’un tel dépassement et ne peut, de façon objective, que s’étonner d’une telle situation. Il lui paraît en effet inconcevable que les deux parties au litige ne soient pas en mesure de reconstituer, très précisément, le montant total des charges de personnel de l’association requérante au titre de la saison écoulée.

Dès lors, considérant qu’aucun élément probant ne ferait sérieusement obstacle à autoriser l’examen, par la ligue nationale de basket-ball, de la situation financière du club requérant s’il devait être établi que ce dernier a, en réalité, exactement respecté l’encadrement qui avait été prononcé par la CCG, le conciliateur estime qu’il serait opportun que la FFBB accepte, à titre exceptionnel, aux fins de soutenir les efforts réalisés dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire, de réexaminer, idéalement avec le concours de l’administrateur judiciaire, dont la connaissance acquise du dossier serait précieuse, la réalité des charges de personnel engagées par le club requérant au cours de la saison sportive 2010/2011.

Par ces motifs,

Proposition de conciliation :

En conséquence des éléments ci-dessus retenus, le conciliateur propose à la FFBB de procéder, avec le concours du club requérant, à une nouvelle vérification de la réalité du dépassement par ce dernier de l’encadrement des charges de personnels qui lui avait été imposé par la CCG le 15 juillet 2010.

S’il devait être convenu que le club requérant a en réalité parfaitement respecté l’encadrement susmentionné, le conciliateur invite la FFBB à autoriser ses équipes premières masculine et féminine à accéder respectivement au championnat de France de Pro B et au championnat de France de Ligue féminine 2.

Fait à Paris le 21 juillet 2011,



Le conciliateur,
Alain LACABARATS
Président de la 3ème Chambre Civile
de la Cour de Cassation

[Boytoubab]

Et ça va durer encore longtemps?

[va vcb]

Et ça va durer encore longtemps?

heureusement que nous on est en vacances....

[Maldonado]

La réplique du CASE à la FFBB n’a pas tardé à suivre. Accusant la Fédération de "malhonnêteté", le président Lillo Bisaccia, a ainsi informé, ce soir, "Le Progrès", de sa détermination à recourir à l’ultime solution subsistant pour le club stéphanois, à savoir saisir le Tribunal arbitral du sport : « Dès vendredi, par l’intermédiaire de notre avocat Georges Maymon, nous allons nous pourvoir en référé au TAS en urgence. Après, il faudra sans doute attendre une décision finale d’ici à quinze jours » a déclaré, au journal, Lillo Bisaccia. Le feuilleton continue. Et de nombreux clubs attendent toujours de savoir... où ils en sont ! Lamentable !!!
http://www.leprogres.fr/sports/2011/07/ ... malhonnete

[big shot rob]

c'est vraiment du grand n'importe quoi à la fédé, le CASE doit évoluer en pro b, un point c'est tout, le club a gagné sa montée sur le terrain!!!!!

[foliapaso]

donc si on t’écoute on prend des joueurs pro A en n1 on écrase tout et on monte même si financièrement on est a la rue complet ;; a un moment donné faut arrêté le délire , st Etienne a certes fait de très beaux Play off on peut pas leur enlevé cette fierté mais cela fait 2 ans qui emploi des joueurs de pro b alors qui n'ont pas les moyens et qui fausse le championnat donc non st Etienne ne mérite pas du tout sa montée au vu de la merde qui on fait ses 2 dernières années !! la Fédération aurait du réagir il y a 2 ans comme tout les présidents de nm1 le désiré mais la faut arrêté de se faire plaindre car si votre président aurait tout respecté depuis le début votre montée aurait été validé depuis plus d'un mois et vous auriez pas foutu cette merde dans tout les championnats nationaux

[jsa33]

donc si on t’écoute on prend des joueurs pro A en n1 on écrase tout et on monte même si financièrement on est a la rue complet ;; a un moment donné faut arrêté le délire , st Etienne a certes fait de très beaux Play off on peut pas leur enlevé cette fierté mais cela fait 2 ans qui emploi des joueurs de pro b alors qui n'ont pas les moyens et qui fausse le championnat donc non st Etienne ne mérite pas du tout sa montée au vu de la merde qui on fait ses 2 dernières années !! la Fédération aurait du réagir il y a 2 ans comme tout les présidents de nm1 le désiré mais la faut arrêté de se faire plaindre car si votre président aurait tout respecté depuis le début votre montée aurait été validé depuis plus d'un mois et vous auriez pas foutu cette merde dans tout les championnats nationaux

Pas mieux mais qui accuser chez Case car les fautifs ne sont plus en poste !

Je comprends la réaction des dirigeants actuels qui n'ont rien à perdre mais l'historique du basket à St Etienne ne joue pas en leur faveur auprès de la Fédé.

Avec toute cette sauce nous ne savons toujours pas contre qui nous jouerons notre premier match de Pro B

Pronostic : La fédé gagne car entre autre chose vacances juduciaires

[jsa33]

La réplique du CASE à la FFBB n’a pas tardé à suivre. Accusant la Fédération de "malhonnêteté", le président Lillo Bisaccia, a ainsi informé, ce soir, "Le Progrès", de sa détermination à recourir à l’ultime solution subsistant pour le club stéphanois, à savoir saisir le Tribunal arbitral du sport : « Dès vendredi, par l’intermédiaire de notre avocat Georges Maymon, nous allons nous pourvoir en référé au TAS en urgence. Après, il faudra sans doute attendre une décision finale d’ici à quinze jours » a déclaré, au journal, Lillo Bisaccia. Le feuilleton continue. Et de nombreux clubs attendent toujours de savoir... où ils en sont ! Lamentable !!!
http://www.leprogres.fr/sports/2011/07/ ... malhonnete

le prési de Case , c'est l'hopital qui se fout de la charité

[leblaireau]

avec tous les antécédents du case (notamment redressement judiciaire) ce club devrait s'estimer heureux que la fédé donne le feu vert pour la N1...

[ANTOINE16]

Arrêtez la paranoia messieurs du CASE, depuis des années vous vivez au-dessus de vos moyens, et avez pour l'instant réussi à survivre en faisant appel sur appel, et la ffbb s'est laissée berner, mais je pense que c'est terminé, ils ont compris que chez vous 1 + 1 = 3 (pour les recettes en tous cas) !!!!! et donc que vous faussez le championnat auquel vous participez, grace à ce fonctionnement , on ne connaitra le calendrier définitif qu'en septembre, et on va repêcer une équipe qui aura construit son effectif pour l'étage en dessous( remember Longwy en 2009/2010 , toujours grace au CASE )

[lsdro85]

Avec son règlement attribuant la 2ème montée au vainqueur du tournoi loterie des play-offs, la FFBB est bien sur son champ habituel des approximations aventureuses. C’est quand même plus simple que la montée soit attribuée aux 2 premiers et que ce play-off décerne le titre éventuellement. Mais apparemment c’est une constante de la FFBB de construire soit des usines à gaz (le championnat 85/86 avec une première phase classique à 12 équipe puis 3 poules de championnat à 8 regroupant à l’époque la 1 A et la 1B !) soit des PAC* qui se referment sur eux ! Se remémorer dans la même veine le match CFBB vs Angers disputé après la clôture du championnat !
Certes St Etienne aurait pu finir 2ème et le scénario était celui d’aujourd’hui, mais le CASE n’ a pas fini deuxième et les choses seraient, a priori, réglées ! Et on connaîtrait le calendrier. Encore heureux qu’on ne commence que le 1er octobre !!!
PAC* : pour ceux qui ne se rappelleraient plus LE GRAND BLOND, piège à cons et non politique approximative courante, ce qui la qualifierait bien aussi. !