Ligue 2 - Saison 2011/2012

[mosquito]

quelqu'un aurait t'il des infos sur la sortie du calendrier de Ligue 2... en principe c'est la derniere semaine de Juillet ???

[fifise]

Cette année ce sera mi -aout !!

[jackyben]

Peut-être début décembre!!!!

[castillet]

le calendrier devrait etre en ligne le 25 juillet !!

[castillet]

Avis favorable du CNOSF concernant l'accession de St Etienne en Ligue 2, source Le Progrès


Le Comité national olympique et sportif a rendu un avis très favorable au club stéphanois, dans la conciliation qu’il avait demandé avec la FFBB.

Dans ses attendus, le CNOSF déboute la Fédération française de basket sur l’aspect financier. À la FFBB qui refusait la montée au Case, craignant pour sa pérennité financière, le CNOSF a répondu par la négative, estimant que le Case a bien respecté l’encadrement de sa masse salariale, imposé par la DNCG le 15 juillet 2010.

L’instance olympique propose donc que les équipes féminine et masculine soient réintégrées dans les championnats de L2F et ProB.

« C’est très favorable pour le club » lâchait Lillo Bisaccia, certainement satisfait de cette première victoire.

Rappelons tout de même que l’avis du CNOSF est consultatif et que la FFBB doit désormais décider si elle maintient sa décision ou décide de suivre les recommandations du CNOSF.

Une issue devrait en tout cas être trouvée rapidement, les instances du basket national ayant redemandé, dans la foulée, le tableau des ressources humaines au 30 juin du Case.

Une décision que beaucoup attendent dans le monde du basket, les calendriers des championnats nationaux n’ayant pas encore été publiés.

[DESPRES]

Suite au communiqué diffusé sur le site de la FFBB le 25 juillet 2011et constatant des inexactitudes, le CASE Basket vous communique des extraits dudit compte rendu :


« Lors de l’audience de conciliation, le conciliateur n’a pas été en mesure de constater d’accord entre les parties susceptibles de mettre un terme définitif au litige. Il lui revient donc la tâche, en vertu des dispositions des articles R. 141-5 et suivants du Code du sport, de formuler une proposition de conciliation.

Sur ce, vu les mémoires et les documents versés au dossier,

Le conciliateur souhaite d’abord rappeler que la loi du terrain reste dans un championnat sportif, la première règle au regard de la pratique du sport. Il reconnaît cependant qu’aujourd’hui, les règles à respecter dans un championnat national, tel que le championnat de France masculin de Pro B ou le championnat de France féminin de LF2, ne sont plus simplement sportives ; …….

……..

Il n’en reste pas moins que le conciliateur se doit de procéder à un contrôle minimum portant sur la réalité de l’examen par les instances de la commission de contrôle de gestion (CCG) des éléments comptables qui lui ont été présentés par l’association CASE SAINT-ETIENNE BASKET, afin de vérifier que la procédure de contrôle de gestion a été régulièrement suivie.

……..

Pour autant, le conciliateur considère qu’une telle analyse est particulièrement rigoureuse et ne tient pas suffisamment compte des circonstances de l’espèce. Comme l’a à juste raison fait remarquer le club requérant, l’intégralité de son passif pourrait, à terme, être épongée par les revenus supplémentaires susmentionnés. Il s’ensuit que, si dans une logique comptable, la situation nette du club requérant était négative au 30 juin 2011, sa capacité financière n’en sera pas moins potentiellement rétablie dès l’entame de la saison sportive 2011/2012.

En tout état de cause, le conciliateur relève que cette hypothèse est exclusivement conditionnée par l’appréciation que fera la tribunal de grande instance de Saint-Etienne du plan de redressement qui lui sera présenté par le club requérant et des garanties qui seront apportées, à cette occasion, par l’administrateur judiciaire. Dès lors, il serait, du point de vue du conciliateur, regrettable de ne pas permettre à ce dernier, ainsi qu’au club requérant, comme a pourtant souhaité le faire le juge en prorogeant, à plusieurs reprises, le terme de la période d’observation, de présenter le plan qu’ils s’attachent à arrêter depuis plusieurs mois et qui pourrait être susceptible de sortir définitivement l’association, dans un cadre judiciaire strict, des difficultés financières qui entravent son bon fonctionnement.

Le conciliateur relève au surplus qu’une telle solution ne présente aucun risque pour l’équilibre des championnats fédéraux, dès lors que l’engagement des équipes premières masculine et féminine du club requérant dans les championnats professionnels nécessite, en toutes hypothèses, l’accord préalable de la commission de contrôle de gestion de la ligue nationale de basket-ball, laquelle pourra se réunir postérieurement à l’audience programmée devant le tribunal et ainsi statuer en toute connaissance de cause sur la viabilité de l’association et de l’union qu’elle projette de constituer avec plusieurs autres associations sportives.

Cela étant dit, et c’est le second point, le conciliateur entend bien que, nonobstant l’éventuel rétablissement de la santé financière du club requérant, la FFBB considère que les équipes premières de ce dernier ont indument obtenu le droit d’accéder aux championnats professionnels, compte tenu de dépassement de l’encadrement des charges de personnels constaté et estime qu’il serait contraire à l’éthique sportive de ne pas prendre des mesures à leur encontre à ce titre.

Le conciliateur adhère bien entendu à un tel raisonnement, sous réserve néanmoins qu’une « tricherie » ou, à tout le moins, un « avantage sportif indu » soit effectivement caractérisé. A ce propos, le conciliateur ne peut que regretter le profond désaccord qui subsiste entre les parties sur la réalité d’un tel dépassement et ne peut, de façon objective, que s’étonner d’une telle situation. Il lui paraît en effet inconcevable que les deux parties au litige ne soient pas en mesure de reconstituer, très précisément, le montant total des charges de personnel de l’association requérante au titre de la saison écoulée.

Dès lors, considérant qu’aucun élément probant ne ferait sérieusement obstacle à autoriser l’examen, par la ligue nationale de basket-ball, de la situation financière du club requérant s’il devait être établi que ce dernier a, en réalité, exactement respecté l’encadrement qui avait été prononcé par la CCG, le conciliateur estime qu’il serait opportun que la FFBB accepte, à titre exceptionnel, aux fins de soutenir les efforts réalisés dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire, de réexaminer, idéalement avec le concours de l’administrateur judiciaire, dont la connaissance acquise du dossier serait précieuse, la réalité des charges de personnel engagées par le club requérant au cours de la saison sportive 2010/2011.

Par ces motifs,

Proposition de conciliation :

En conséquence des éléments ci-dessus retenus, le conciliateur propose à la FFBB de procéder, avec le concours du club requérant, à une nouvelle vérification de la réalité du dépassement par ce dernier de l’encadrement des charges de personnels qui lui avait été imposé par la CCG le 15 juillet 2010.

S’il devait être convenu que le club requérant a en réalité parfaitement respecté l’encadrement susmentionné, le conciliateur invite la FFBB à autoriser ses équipes premières masculine et féminine à accéder respectivement au championnat de France de Pro B et au championnat de France de Ligue féminine 2.

Fait à Paris le 21 juillet 2011,



Le conciliateur,
Alain LACABARATS
Président de la 3ème Chambre Civile
de la Cour de Cassation

[BFidf]

je présume que le CASE ouvre une procédure au TAS ?

[papou]

Après l'épisode "CREALOCK" l'an dernier, la FFBB voudrait-elle sa revanche ?

[castillet]

je présume que le CASE ouvre une procédure au TAS ?

De toute façon avant que le TAS se prononce on aura fini la saison !!!
En tout cas, la fédé devrait pas tarder à dévoiler les calendriers !

[fifise]

Mais non pour crealock , la décision n'a pas attendu 1 mois, donc la cela devrait aller vite !

[léon123]

Ce qui est dommageable c est que les filles soient dans la même galère que les gars, alors qu elles n y sont pour rien.
Si ça passe, la future union des gars devraient les écarter de tout problème.

[basket_06]

Les poules
http://www.ffbb.com/_actu/page_m.php?d= ... tu&id=7472

[ludop]

Le calendrier est en ligne, avec comme affiches Limoges-Calais et Voiron-Perpignan

[castillet]

Oui dès la première journée on retrouve de belles affiches:
CFBB - Dunkerque : peut être déjà une victoire pour le CFBB
Le Havre - LTB 29
Reims - Toulouse
Limoges - Calais: belle affiche on aura déjà une indication mais Limoges dans sa salle c'est jamais facile
Laveyron - Armentières
Strasbourg - Roche Vendée: C'est une affiche aussi !!
Voiron - Perpignan : Voiron sera déjà sous pression

Dans cette ligue 2, Le Havre, Laveyron, Reims et Dunkerque vont devoir lutter pour éviter la descente quand on voit les forces en présence dans les autres équipes. Il y aura des exploits comme tous les ans mais je vois pas comment une de ces équipes peut rentrer dans le Top 8.

[castillet]

A vos pronos qui organisera le Final Four les effectifs sont complet